3 AS
Présentation de la marque 3 AS
Déposée le 26 mars 1987 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE NOUVELLE DES ACIERIES DU FOREZ auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « 3 AS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque 3 AS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1401216.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque 3 AS est expirée depuis le 26 mars 1997.
SOCIETE NOUVELLE DES ACIERIES DU FOREZ a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-36