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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SOCIETE NOUVELLE DES ACIERIES DE POMPEY
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(Marque figurative)
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
SOCIETE NOUVELLE DES ACIERIES DE POMPEY (S.A.)

Numéro de dépôt :
1698698
Date de dépôt :
11/10/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
11/10/2001
Marque figurative de SOCIETE NOUVELLE DES ACIERIES DE POMPEY

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 11 octobre 1991 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE NOUVELLE DES ACIERIES DE POMPEY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE NOUVELLE DES ACIERIES DE POMPEY domicilié(e) Immeuble Elysées la Défense La défense 4 - 29 le Parvis, 92800 PUTEAUX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Marie Laurence PIED - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1698698.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 11 octobre 2001.

SOCIETE NOUVELLE DES ACIERIES DE POMPEY a également déposé les autres marques suivantes : TENAPSO , EIFFEL , (Marque figurative) , ABRADUR , AGPV , POMPEY , APS , EIFFEL , ELASCORR , AP


SOCIETE NOUVELLE DES ACIERIES DE POMPEY (S.A.) - Immeuble Elysées la Défense La défense 4 - 29 le Parvis, 92800 PUTEAUX - France


Marie Laurence PIED - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-11

Inscription le 14 octobre 1993 - Transmission de propriété n°164015 - Publication au BOPI 1993-10-14

Inscription le 14 octobre 1993 - Transmission de propriété n°164014 - Publication au BOPI 1993-10-14

Inscription le 14 octobre 1993 - CHANGEMENT DE DENOMINATION ; CHANGEMENT D'ADRESSE n°164013 - Publication au BOPI 1993-10-14

Inscription le 14 octobre 1993 - Transmission de propriété n°164012 - Publication au BOPI 1993-10-14

"Métaux communs bruts et mi-ouvrés et leurs alliages;ancres, enclumes, cloches, matériaux à bâtir laminés et fondus;rails et autres matériaux métalliques pour les voies ferrées;chaînes (à l'exception des chaînes motrices pour véhicules);câbles et fils métalliques non électriques;serrurerie;tuyaux métalliques coffres-forts et cassettes;billes d'acier fers à cheval;clous et vis;autres produits en métal (non précieux) non compris dans d'autres classes; minerais