Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SOCIETE NOUVELLE DES ACIERIES DE POMPEY
/
EIFFEL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

EIFFEL
SOCIETE NOUVELLE DES ACIERIES DE POMPEY (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
1623115
Date de dépôt :
11/06/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
11/06/2000

Présentation de la marque EIFFEL

Déposée le 11 juin 1990 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE NOUVELLE DES ACIERIES DE POMPEY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « EIFFEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE NOUVELLE DES ACIERIES DE POMPEY domicilié(e) 29 le Parvis, la Défense 4, 92800 PUTEAUX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Daniel DELOS - France.

La marque EIFFEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1623115.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EIFFEL est expirée depuis le 11 juin 2000.

SOCIETE NOUVELLE DES ACIERIES DE POMPEY a également déposé les autres marques suivantes : TENAPSO , EIFFEL , (Marque figurative) , ABRADUR , AGPV , (Marque figurative) , POMPEY , APS , ELASCORR , AP


SOCIETE NOUVELLE DES ACIERIES DE POMPEY (Société Anonyme) - 29 le Parvis, la Défense 4, 92800 PUTEAUX - France


Monsieur Daniel DELOS - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-14

Inscription le 14 juin 1993 - Transmission de propriété n°159502 - Publication au BOPI 1993-06-14

Inscription le 19 mai 1992 - Transmission de propriété n°63130 - Publication au BOPI 1992-05-19

Métaux communs bruts et mi-ouvrés et leurs alliages;ancres, enclumes, cloches, matériaux à bâtir laminés et fondus;rails et autres matériaux métalliques pour les voies ferrées;chaînes (à l'exception des chaînes motrices pour véhicules);câbles et fils métalliques non électriques;serrurerie;tuyaux métalliques;coffres-forts et cassettes;billes d'acier;fers à cheval;clous et vis;autres produits en métal (non précieux) non compris dans d'autres classes; minerais