Marque enregistrée - Marque en non vigueur

EIFFEL
SOCIETE NOUVELLE DES ACIERIES DE POMPEY S.A.

Numéro de dépôt :
1140922
Date de dépôt :
27/06/1980
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque EIFFEL

Déposée le 27 juin 1980 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE NOUVELLE DES ACIERIES DE POMPEY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « EIFFEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE NOUVELLE DES ACIERIES DE POMPEY domicilié(e) 47, rue de Villiers 92202 NEUILLY-SUR-SEINE. - France.

La marque EIFFEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1140922.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06

Enregistrée pour une durée de 44 ans, la marque EIFFEL est expirée depuis le 27 juin 1990.

SOCIETE NOUVELLE DES ACIERIES DE POMPEY a également déposé les autres marques suivantes : TENAPSO , (Marque figurative) , ABRADUR , AGPV , (Marque figurative) , POMPEY , APS , EIFFEL , ELASCORR , AP


SOCIETE NOUVELLE DES ACIERIES DE POMPEY S.A. - 47, rue de Villiers 92202 NEUILLY-SUR-SEINE. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-056

Métaux communs bruts et mi-ouvrés et leurs alliages;ancres, enclumes, cloches, matériaux à bâtir laminés et fondus;rails et autres matériaux métalliques pour les voies ferrées;chaînes (à l'exception des chaînes motrices pour vehicules);câbles et fils métalliques non électriques;serrurerie;tuyaux métalliques;coffres-forts et cassettes;billes d'acier;fer à cheval;clous et vis;autres produits en métal (non précieux) non compris dans d'autres classes;minerais.