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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SOCIETE NOUVELLE DES ACIERIES DE POMPEY
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APS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

APS
SOCIETE NOUVELLE DES ACIERIES DE POMPEY (S.A.)

Numéro de dépôt :
1145397
Date de dépôt :
28/07/1980
Lieu de dépôt :
INPI PARIS

Présentation de la marque APS

Déposée le 28 juillet 1980 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE NOUVELLE DES ACIERIES DE POMPEY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « APS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE NOUVELLE DES ACIERIES DE POMPEY domicilié(e) 47, RUE DE VILLIERS , 92202 NEUILLY-SUR-SEINE. - France.

La marque APS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1145397.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06

Enregistrée pour une durée de 44 ans, la marque APS est expirée depuis le 28 juillet 1990.

SOCIETE NOUVELLE DES ACIERIES DE POMPEY a également déposé les autres marques suivantes : TENAPSO , EIFFEL , (Marque figurative) , ABRADUR , AGPV , (Marque figurative) , POMPEY , EIFFEL , ELASCORR , AP


SOCIETE NOUVELLE DES ACIERIES DE POMPEY (S.A.) - 47, RUE DE VILLIERS , 92202 NEUILLY-SUR-SEINE. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1981-01

METAUX COMMUNS BRUTS ET MI-OUVRES ET LEURS ALLIAGES;ANCRES, ENCLUMES, CLOCHES, MATERIAUX A BATIR LAMINES ET FONDUS;RAILS ET AUTRES MATERIAUX METALLIQUES POUR LES VOIES FERREES;CHAINES (A L'EXCEPTION DE CHAINES MOTRICES POUR VEHICULES);CABLES ET FILS METALLIQUESNON ELECTRIQUE SERRURERIE;TUYAUX METALLIQUES;COFFRES-FORTS ET CASSETTES;BILLES D'ACIER;FERS A CHEVAL;CLOUS ET VIS;AUTRES PRODUITS EN METAL (NON PRECIEUX) NON COMPRIS DANS D'AUTRES CLASSES; MINERAIS.