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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) Société nouvelle DENIS
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(Marque figurative)
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
Société nouvelle DENIS SA

Numéro de dépôt :
98712995
Date de dépôt :
09/01/1998
Lieu de dépôt :
RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
09/01/2008

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 9 janvier 1998 par la Société Anonyme (SA) Société nouvelle DENIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-08 du 20 février 1998.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Société nouvelle DENIS domicilié(e) 39, rue du Général de Gaulle, 85130 LES LANDES GENUSSON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LE GUEN & MAILLET - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98712995.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 19 20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 9 janvier 2008.

Société nouvelle DENIS a également déposé les autres marques suivantes : FLEUR DE BOIS , (Marque figurative) , KALIMERO


Société nouvelle DENIS SA - 39, rue du Général de Gaulle, 85130 LES LANDES GENUSSON - France


CABINET LE GUEN & MAILLET - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-26

Publication - Publication le 20 févr. 1998 au BOPI 1998-08

Portes métalliques. Portes non métalliques. Panneaux pour la construction non métalliques. Portes de meubles, garnitures de portes non métalliques. Pièces d'ameublement. Moulures pour cadres. Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d'art en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.