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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCIETE NOUVELLE DEL ARTE
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Vino del Arte
Marque renouvelée - Marque en vigueur

Vino del Arte
SOCIETE NOUVELLE DEL ARTE, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3341770
Date de dépôt :
17/02/2005
Lieu de dépôt :
NANTES
Date d'expiration :
17/02/2025
Vino del Arte de SOCIETE NOUVELLE DEL ARTE

Présentation de la marque Vino del Arte

Déposée le 17 février 2005 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCIETE NOUVELLE DEL ARTE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NANTES), la marque française « Vino del Arte » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-12 du 25 mars 2005.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCIETE NOUVELLE DEL ARTE domicilié(e) 105 A AVENUE HENRI FRÉVILLE - 35200 - RENNES - France et immatriculée sous le numéro RCS 424 886 653 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Regimbeau, Mme BOY Delphine domicilié(e) 20 rue de Chazelles - 75847 - PARIS Cedex 17 - France.

La marque Vino del Arte a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3341770.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33 43

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque Vino del Arte arrivera à expiration en date du 17 février 2025.

SOCIETE NOUVELLE DEL ARTE a également déposé les autres marques suivantes : PIZZA DEL ARTE , CARRE ROTI , PIZZA DEL ARTE , LUCIO , DELARTE PRESTO , CAFFE LUCIO , DEL ARTE , PANINI DEL ARTE , RISTORANTE DEL ARTE , PIZZA - PASTA DEL ARTE RESTAURANT


SOCIETE NOUVELLE DEL ARTE, Société par actions simplifiée - 105 A AVENUE HENRI FRÉVILLE - 35200 - RENNES - France - SIREN 424886653


Regimbeau, Mme BOY Delphine - 20 rue de Chazelles - 75847 - PARIS Cedex 17 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-30

Inscription le 20 mars 2006 - Transmission totale de propriété n°430452 - Publication au BOPI 2006-03-20

Publication - Publication le 25 mars 2005 au BOPI 2005-12

Inscription le 18 mars 2015 - Rectification d'erreur matérielle n°644726 - Publication le 17 avr. 2015 au BOPI 2015-03-18

Renouvellement sans limitation le 5 février 2015 n°2578068 - Publication le 30 avr. 2015 au BOPI 2015-02-05

– boissons alcooliques vins. – restauration (alimentation). – bières, boissons de fruits et jus de fruits, sirops limonades, nectars de fruits sodas, apéritifs sans alcool. Eaux minérales ou gazeuses.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.