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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCIETE NOUVELLE DEL ARTE
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TRATTORIA DEL ARTE MANGEZ L ITALIE
Marque enregistrée - Marque en vigueur

TRATTORIA DEL ARTE MANGEZ L ITALIE
SOCIETE NOUVELLE DEL ARTE, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
4377486
Date de dépôt :
19/07/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
19/07/2027
TRATTORIA DEL ARTE MANGEZ L ITALIE de SOCIETE NOUVELLE DEL ARTE

Présentation de la marque TRATTORIA DEL ARTE MANGEZ L ITALIE

Déposée par voie électronique le 19 juillet 2017 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCIETE NOUVELLE DEL ARTE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « TRATTORIA DEL ARTE MANGEZ L ITALIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-32 du 11 août 2017.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCIETE NOUVELLE DEL ARTE domicilié(e) 52 avenue du Canada - 35200 - RENNES - France et immatriculée sous le numéro RCS 424 886 653 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Regimbeau, Mme. Evelyne ROUX domicilié(e) 20 rue de Chazelles - 75847 - PARIS CEDEX 17 - France.

La marque TRATTORIA DEL ARTE MANGEZ L ITALIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4377486.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 32 33 35 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TRATTORIA DEL ARTE MANGEZ L ITALIE arrivera à expiration en date du 19 juillet 2027.

SOCIETE NOUVELLE DEL ARTE a également déposé les autres marques suivantes : PIZZA DEL ARTE , CARRE ROTI , PIZZA DEL ARTE , LUCIO , DELARTE PRESTO , CAFFE LUCIO , DEL ARTE , PANINI DEL ARTE , RISTORANTE DEL ARTE , PIZZA - PASTA DEL ARTE RESTAURANT


SOCIETE NOUVELLE DEL ARTE, Société par actions simplifiée - 52 avenue du Canada - 35200 - RENNES - France - SIREN 424886653


Regimbeau, Mme. Evelyne ROUX - 20 rue de Chazelles - 75847 - PARIS CEDEX 17 - France


Publication - Publication le 11 août 2017 au BOPI 2017-32

Enregistrement sans modification - Publication le 24 nov. 2017 au BOPI 2017-47

Viande, poisson, volaille et gibier ; charcuterie ; extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; concentré de tomates ; jus de tomates pour la cuisine ; salades de légumes et de fruits ; fromages ; gelées, confitures, compotes ; oeufs ; lait et produits laitiers ; desserts à base de lait ; huiles et graisses comestibles ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café, farines et préparations faites de céréales ; pâtes alimentaires ; pain, pains aux céréales, pain dit viennois ; sandwiches ; pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; assaisonnements ; vinaigre, sauces (condiments) ; câpres ; épices ; arômes et aromates alimentaires autres qu'huiles essentielles ; glace à rafraîchir ; biscuits, brioches, croissants, chaussons, à savoir pâtisserie ; friands ; gâteaux, pâte pour gâteaux, crêpes, tartes, quiches ; pizzas ;

Bières ; eaux minérales et gazeuses et autres boissons sans alcool ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ;

Services de vente au détail de produits alimentaires déjà conditionnés ou au poids, de boissons alcoolisées et non alcoolisées ;

Services de restauration (alimentation) ; services de restauration rapide et permanente ; restaurants libre-service ; salons de thé ; services de bars, cafés, cafétérias ; services de traiteur à savoir services de préparation, de fourniture de repas, de produits alimentaires et de plats cuisinés ; hébergement temporaire ; services hôteliers.