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Marques déposées par SOCIETE NOUVELLE DEL ARTE
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TRATTORIA DEL ARTE
Marque enregistrée - Marque en vigueur

TRATTORIA DEL ARTE
SOCIETE NOUVELLE DEL ARTE

Numéro de dépôt :
4377488
Date de dépôt :
19/07/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
19/07/2027
TRATTORIA DEL ARTE de SOCIETE NOUVELLE DEL ARTE

Présentation de la marque TRATTORIA DEL ARTE

Déposée par voie électronique le 19 juillet 2017 par SOCIETE NOUVELLE DEL ARTE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « TRATTORIA DEL ARTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-32 du 11 août 2017.

Le déposant est SOCIETE NOUVELLE DEL ARTE domicilié(e) 52 avenue du Canada - 35200 - RENNES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Regimbeau, Evelyne ROUX domicilié(e) 20 rue de Chazelles - 75847 - PARIS CEDEX 17 - France.

La marque TRATTORIA DEL ARTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4377488.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 32 33 35 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TRATTORIA DEL ARTE arrivera à expiration en date du 19 juillet 2027.

SOCIETE NOUVELLE DEL ARTE a également déposé les autres marques suivantes : PIZZA DEL ARTE , CARRE ROTI , PIZZA DEL ARTE , LUCIO , DELARTE PRESTO , CAFFE LUCIO , DEL ARTE , PANINI DEL ARTE , PIZZA - PASTA DEL ARTE RESTAURANT , CAFE DEL ARTE


SOCIETE NOUVELLE DEL ARTE - 52 avenue du Canada - 35200 - RENNES - France


Regimbeau, Evelyne ROUX - 20 rue de Chazelles - 75847 - PARIS CEDEX 17 - France


Publication - Publication le 11 août 2017 au BOPI 2017-32

Enregistrement avec modification - Publication le 5 janv. 2018 au BOPI 2018-01

Viande, poisson, volaille et gibier ; charcuterie ; extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; concentré de tomates ; jus de tomates pour la cuisine ; salades de légumes et de fruits ; fromages ; gelées, confitures, compotes ; oeufs ; lait et produits laitiers ; desserts à base de lait ; huiles et graisses comestibles ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café, farines et préparations faites de céréales ; pâtes alimentaires ; pain, pains aux céréales, pain dit viennois ; sandwiches ; pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; assaisonnements ; vinaigre, sauces (condiments) ; câpres ; épices ; arômes et aromates alimentaires autres qu'huiles essentielles ; glace à rafraîchir ; biscuits, brioches, croissants, chaussons, à savoir pâtisserie ; friands ; gâteaux, pâte pour gâteaux, crêpes, tartes, quiches ; pizzas ;

Bières; eaux minérales et gazeuses et autres boissons sans alcool; boissons à base de fruits et jus de fruits; sirops et autres préparations pour faire des boissons ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ;

Services de vente au détail de produits alimentaires déjà conditionnés ou au poids, de boissons alcoolisées et non alcoolisées ;

Services de restauration (alimentation) ; services de restauration rapide et permanente ; restaurants libre-service ; salons de thé ; services de bars, cafés, cafétérias ; services de traiteur à savoir services de préparation, de fourniture de repas, de produits alimentaires et de plats cuisinés ; hébergement temporaire ; services hôteliers.