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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCIETE NOUVELLE DEL ARTE
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RISTORANTE DEL ARTE
Marque renouvelée - Marque en vigueur

RISTORANTE DEL ARTE
SOCIETE NOUVELLE DEL ARTE, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3766910
Date de dépôt :
16/09/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
16/09/2030
RISTORANTE DEL ARTE de SOCIETE NOUVELLE DEL ARTE

Présentation de la marque RISTORANTE DEL ARTE

Déposée par voie électronique le 16 septembre 2010 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCIETE NOUVELLE DEL ARTE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « RISTORANTE DEL ARTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-40 du 8 octobre 2010.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCIETE NOUVELLE DEL ARTE domicilié(e) 52 AVENUE DU CANADA, 35200 RENNES - France et immatriculée sous le numéro RCS 424 886 653 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, REGIMBEAU, Mme BOY DELPHINE domicilié(e) 20 RUE DE CHAZELLES, 75847 PARIS CEDEX 17 - France.

La marque RISTORANTE DEL ARTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3766910.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 43

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque RISTORANTE DEL ARTE arrivera à expiration en date du 16 septembre 2030.

SOCIETE NOUVELLE DEL ARTE a également déposé les autres marques suivantes : PIZZA DEL ARTE , CARRE ROTI , PIZZA DEL ARTE , LUCIO , DELARTE PRESTO , CAFFE LUCIO , DEL ARTE , PANINI DEL ARTE , PIZZA - PASTA DEL ARTE RESTAURANT , CAFE DEL ARTE


SOCIETE NOUVELLE DEL ARTE, Société par actions simplifiée - 52 AVENUE DU CANADA, 35200 RENNES - France - SIREN 424886653


REGIMBEAU, Mme BOY DELPHINE - 20 RUE DE CHAZELLES, 75847 PARIS CEDEX 17 - France


Publication - Publication le 8 oct. 2010 au BOPI 2010-40

Enregistrement sans modification - Publication le 4 févr. 2011 au BOPI 2011-05

Renouvellement sans limitation le 25 août 2020 n°2757639 - Publication le 4 déc. 2020 au BOPI 2020-08-25

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs ; lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Plats préparés à base de légumes, de poissons et de viandes ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Pâtes alimentaires ; plats préparés à base de pâtes, pâtes alimentaires ou de riz ; pizzas ;

Service de restauration (alimentation) ; restauration en libre-service ; pizzerias ; service de restauration, à savoir préparation de plats cuisinés et de pizzas à emporter.