Marque enregistrée - Marque en non vigueur

RIGOLETTA
SOCIETE NOUVELLE DEL ARTE, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3776629
Date de dépôt :
22/10/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
22/10/2020
RIGOLETTA de SOCIETE NOUVELLE DEL ARTE

Présentation de la marque RIGOLETTA

Déposée par voie électronique le 22 octobre 2010 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCIETE NOUVELLE DEL ARTE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « RIGOLETTA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-45 du 12 novembre 2010.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCIETE NOUVELLE DEL ARTE domicilié(e) 105A, avenue Henri Fréville 35200 RENNES - France et immatriculée sous le numéro RCS 424 886 653 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET REGIMBEAU domicilié(e) 20, rue de Chazelles 75847 PARIS CEDEX 17 - France.

La marque RIGOLETTA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3776629.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque RIGOLETTA est expirée depuis le 22 octobre 2020.

SOCIETE NOUVELLE DEL ARTE a également déposé les autres marques suivantes : PIZZA DEL ARTE , CARRE ROTI , PIZZA DEL ARTE , LUCIO , DELARTE PRESTO , CAFFE LUCIO , DEL ARTE , PANINI DEL ARTE , RISTORANTE DEL ARTE , PIZZA - PASTA DEL ARTE RESTAURANT


SOCIETE NOUVELLE DEL ARTE, Société par actions simplifiée - 105A, avenue Henri Fréville 35200 RENNES - France - SIREN 424886653


CABINET REGIMBEAU - 20, rue de Chazelles 75847 PARIS CEDEX 17 - France


Publication - Publication le 12 nov. 2010 au BOPI 2010-45

Enregistrement sans modification - Publication le 4 mars 2011 au BOPI 2011-09

Service de restauration (alimentation) ; restauration en libre-service ; pizzerias ; service de restauration, à savoir préparation de plats cuisinés et de pizzas à emporter.