Marque enregistrée - Marque en vigueur

RESTORANTE DEL ARTE MANGEZ L'ITALIE
SOCIETE NOUVELLE DEL ARTE

Numéro de dépôt :
4546877
Date de dépôt :
26/04/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
26/04/2029
RESTORANTE DEL ARTE MANGEZ L\'ITALIE de SOCIETE NOUVELLE DEL ARTE

Présentation de la marque RESTORANTE DEL ARTE MANGEZ L'ITALIE

Déposée par voie électronique le 26 avril 2019 par SOCIETE NOUVELLE DEL ARTE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « RESTORANTE DEL ARTE MANGEZ L'ITALIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-20 du 17 mai 2019.

Le déposant est SOCIETE NOUVELLE DEL ARTE domicilié(e) 52 AVENUE DU CANADA - 35200 - RENNES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, REGIMBEAU, Madame Evelyne ROUX domicilié(e) 20 RUE DE CHAZELLES - 75847 - PARIS CEDEX 17 - France.

La marque RESTORANTE DEL ARTE MANGEZ L'ITALIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4546877.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque RESTORANTE DEL ARTE MANGEZ L'ITALIE arrivera à expiration en date du 26 avril 2029.

SOCIETE NOUVELLE DEL ARTE a également déposé les autres marques suivantes : PIZZA DEL ARTE , CARRE ROTI , PIZZA DEL ARTE , LUCIO , DELARTE PRESTO , CAFFE LUCIO , DEL ARTE , PANINI DEL ARTE , PIZZA - PASTA DEL ARTE RESTAURANT , CAFE DEL ARTE


SOCIETE NOUVELLE DEL ARTE - 52 AVENUE DU CANADA - 35200 - RENNES - France


REGIMBEAU, Madame Evelyne ROUX - 20 RUE DE CHAZELLES - 75847 - PARIS CEDEX 17 - France


Publication - Publication le 17 mai 2019 au BOPI 2019-20

Enregistrement sans modification - Publication le 16 août 2019 au BOPI 2019-33

Produits de l'imprimerie, y compris imprimés, prospectus, plaquettes, dépliants, brochures, catalogues, publications, menus en papier, flyers, affiches, autocollants, set de tables, serviettes de table en papier, sacs et articles d'emballage, d'empaquetage et de stockage en papier ;

Viande, poisson, volaille et gibier ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; concentré de tomates ; jus de tomates pour la cuisine ; salades, salades de légumes et de fruits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs ; lait, fromages, produits laitiers et leurs produits de substitution ; desserts lactés, y compris yaourt, yaourts aromatisés aux fruits, fromages blancs ; boissons composées majoritairement de lait ou de produits laitiers ; boissons de fruits ou de légumes comprenant majoritairement des produits laitiers ;

Café, succédanés du café, thé, cacao, infusions médicinales, sucre, riz ; farines et préparations faites de céréales ; pain, pains aux céréales, pain dit viennois ; sandwiches ; tartes, quiches ; pizzas ; croque-monsieur ; pâtisserie et confiserie, biscuits, brioches, croissants, chaussons, friands ; gâteaux, pâte pour gâteaux, crêpes ; desserts à base de céréales ; glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ;

Bières ; eaux minérales et gazeuses et autres boissons sans alcool ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ;

Services de vente au détail de produits alimentaires déjà conditionnés ou au poids, viande, poisson, volaille et gibier ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; concentré de tomates ; jus de tomates pour la cuisine ; salades, salades de légumes et de fruits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs ; lait, fromages, produits laitiers et leurs produits de substitution ; desserts lactés, y compris yaourt, yaourts aromatisés aux fruits, fromages blancs ; boissons composées majoritairement de lait ou de produits laitiers ; boissons de fruits ou de légumes comprenant majoritairement des produits laitiers ; Café, succédanés du café, thé, cacao, infusions médicinales, sucre, riz ; farines et préparations faites de céréales ; pain, pains aux céréales, pain dit viennois ; sandwiches ; tartes, quiches ; pizzas ; croque-monsieur ; pâtisserie et confiserie, biscuits, brioches, croissants, chaussons, friands ; gâteaux, pâte pour gâteaux, crêpes ; desserts à base de céréales ; glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; de boissons alcoolisées et non alcoolisées ; bières ; eaux minérales et gazeuses et autres boissons sans alcool ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; gestion des affaires commerciales, administration commerciale, conseils en organisation et direction des affaires, études de marchés ; services de conseil en organisation et direction fournis par un franchiseur, à savoir assistance commerciale en matière de création et/ou de d'exploitation de points de vente de restauration et de promotion des produits et services de tiers, administration de programmes de fidélité, programmes de cartes de récompense de la fidélité ;

Services de restauration (alimentation) à consommer sur place et à emporter; services de restauration rapide et permanente ; pizzeria ; restaurants libre-service ; salons de thé ; services de bars, cafés, cafétérias ; services de livraison ; services de traiteur à savoir services de préparation, de fourniture de repas, de produits alimentaires, de pizza et de plats cuisinés.