SOCIETE NOUVELLE DEL ARTE, Société par actions simplifiée
Numéro de dépôt :
92427746
Date de dépôt :
22/07/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
22/07/2022
Présentation de la marque PIZZA DEL ARTE
Déposée le 22 juillet 1992 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCIETE NOUVELLE DEL ARTE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « PIZZA DEL ARTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1992-30 du 4 septembre 1992.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCIETE NOUVELLE DEL ARTE domicilié(e) 105 A, avenue Henri Freville - 35200 - RENNES - France et immatriculée sous le numéro RCS 424 886 653 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet REGIMBEAU domicilié(e) 20, rue de Chazelles - 75847 - PARIS CEDEX 17 - France.
La marque PIZZA DEL ARTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92427746.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SOCIETE NOUVELLE DEL ARTE, Société par actions simplifiée - 105 A, avenue Henri Freville - 35200 - RENNES - France - SIREN 424886653
Cabinet REGIMBEAU - 20, rue de Chazelles - 75847 - PARIS CEDEX 17 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-47
Inscription le 1 février 1996 - Transmission de propriété n°196822 - Publication au BOPI 1996-02-01
Inscription le 1 mars 2000 - Transmission totale de propriété n°296307 - Publication au BOPI 2000-03-01
Renouvellement sans limitation le 15 mai 2002 n°2221024 - Publication au BOPI 2002-05-15
Publication - Publication le 4 sept. 1992 au BOPI 1992-30
Renouvellement sans limitation le 30 juillet 2012 n°2506142 - Publication le 28 sept. 2012 au BOPI 2012-07-30
Viande, poisson, volaille et gibier extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits; gelées, confitures, compotes, ufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles.Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café; farines et préparations faites de céréales, pain pâtisserie et confiserie, glaces comestibles; miel, sirop de mélasse levure, poudre pour faire lever, sel, moutarde; vinaigre, sauces (condiments) épices; glace à rafraîchir, pizzas Service de restauration en libre-service; service de restauration à savoir préparation de plats cuisinés notamment pizzas à emporter
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.
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