Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCIETE NOUVELLE DEL ARTE
/
PIZZA DEL ARTE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

PIZZA DEL ARTE
SOCIETE NOUVELLE DEL ARTE, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
92420683
Date de dépôt :
27/05/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/05/2022

Présentation de la marque PIZZA DEL ARTE

Déposée le 27 mai 1992 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCIETE NOUVELLE DEL ARTE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PIZZA DEL ARTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-22 du 10 juillet 1992.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCIETE NOUVELLE DEL ARTE domicilié(e) 105 A Avenue Henri Freville - 35200 - RENNES - France et immatriculée sous le numéro RCS 424 886 653 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Regimbeau domicilié(e) 20 Rue de Chazelles - 75847 - PARIS CEDEX 17 - France.

La marque PIZZA DEL ARTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92420683.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

43

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque PIZZA DEL ARTE est expirée depuis le 27 mai 2022.

SOCIETE NOUVELLE DEL ARTE a également déposé les autres marques suivantes : PIZZA DEL ARTE , CARRE ROTI , LUCIO , DELARTE PRESTO , CAFFE LUCIO , DEL ARTE , PANINI DEL ARTE , RISTORANTE DEL ARTE , PIZZA - PASTA DEL ARTE RESTAURANT , CAFE DEL ARTE


SOCIETE NOUVELLE DEL ARTE, Société par actions simplifiée - 105 A Avenue Henri Freville - 35200 - RENNES - France - SIREN 424886653


Cabinet Regimbeau - 20 Rue de Chazelles - 75847 - PARIS CEDEX 17 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-39

Inscription le 1 février 1996 - Transmission de propriété n°196822 - Publication au BOPI 1996-02-01

Inscription le 1 mars 2000 - Transmission totale de propriété n°296307 - Publication au BOPI 2000-03-01

Renouvellement sans limitation le 3 avril 2002 n°2219149 - Publication au BOPI 2002-04-03

Publication - Publication le 10 juil. 1992 au BOPI 1992-22

Renouvellement sans limitation le 29 mai 2012 n°2500305 - Publication le 27 juil. 2012 au BOPI 2012-05-29

Restauration,restaurants libre service