Marque renouvelée - Marque en vigueur

PIZZA DEL ARTE
SOCIETE NOUVELLE DEL ARTE, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
1411760
Date de dépôt :
03/06/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
03/06/2027
PIZZA DEL ARTE de SOCIETE NOUVELLE DEL ARTE

Présentation de la marque PIZZA DEL ARTE

Déposée le 3 juin 1987 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCIETE NOUVELLE DEL ARTE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PIZZA DEL ARTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCIETE NOUVELLE DEL ARTE domicilié(e) 52 AVENUE DU CANADA - 35200 - RENNES - France et immatriculée sous le numéro RCS 424 886 653 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, REGIMBEAU, Mme BOY Delphine domicilié(e) 20 RUE de CHAZELLES - 75847 - PARIS Cedex 17 - France.

La marque PIZZA DEL ARTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1411760.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 43

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque PIZZA DEL ARTE arrivera à expiration en date du 3 juin 2027.

SOCIETE NOUVELLE DEL ARTE a également déposé les autres marques suivantes : PIZZA DEL ARTE , CARRE ROTI , PIZZA DEL ARTE , LUCIO , DELARTE PRESTO , CAFFE LUCIO , DEL ARTE , PANINI DEL ARTE , RISTORANTE DEL ARTE , PIZZA - PASTA DEL ARTE RESTAURANT


SOCIETE NOUVELLE DEL ARTE, Société par actions simplifiée - 52 AVENUE DU CANADA - 35200 - RENNES - France - SIREN 424886653


REGIMBEAU, Mme BOY Delphine - 20 RUE de CHAZELLES - 75847 - PARIS Cedex 17 - France


Renouvellement sans limitation le 22 mai 2007 n°2341861 - Publication au BOPI 2007-05-22

Renouvellement sans limitation n°2091081 - Publication au BOPI 1997-27

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-46

Inscription le 1 février 1996 - Transmission de propriété n°196822 - Publication au BOPI 1996-02-01

Inscription le 1 mars 2000 - Transmission totale de propriété n°296307 - Publication au BOPI 2000-03-01

Renouvellement sans limitation le 21 juin 2017 n°2652358 - Publication le 10 nov. 2017 au BOPI 2017-06-21

Viande, poisson, volaille et gibier;extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits;gelées, confitures;oeufs, lait et produits laitiers;huiles et graisses comestibles;sauces à salade;conserves.Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café;farines et préparations faites de céréales pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles;miel, sirop de mélasse;levure, poudre pour faire lever;sel, moutarde;vinaigre, sauces;épices;glace à rafraîchir;pizzas. Restaurants, pizzérias.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.