Marque renouvelée - Marque en non vigueur

MEMBRE PRIVILEGIE CLUB ARLEQUIN LES JEUNES AMIS DE PIZZA DEL ARTE
SOCIETE NOUVELLE DEL ARTE, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
92433374
Date de dépôt :
10/09/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
10/09/2022

Présentation de la marque MEMBRE PRIVILEGIE CLUB ARLEQUIN LES JEUNES AMIS DE PIZZA DEL ARTE

Déposée le 10 septembre 1992 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCIETE NOUVELLE DEL ARTE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MEMBRE PRIVILEGIE CLUB ARLEQUIN LES JEUNES AMIS DE PIZZA DEL ARTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-37 du 23 octobre 1992.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCIETE NOUVELLE DEL ARTE domicilié(e) 105 A, avenue Henri Fréville - 35200 - RENNES - France et immatriculée sous le numéro RCS 424 886 653 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet REGIMBEAU domicilié(e) 20, rue de Chazelles - 75847 - PARIS CEDEX 17 - France.

La marque MEMBRE PRIVILEGIE CLUB ARLEQUIN LES JEUNES AMIS DE PIZZA DEL ARTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92433374.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque MEMBRE PRIVILEGIE CLUB ARLEQUIN LES JEUNES AMIS DE PIZZA DEL ARTE est expirée depuis le 10 septembre 2022.

SOCIETE NOUVELLE DEL ARTE a également déposé les autres marques suivantes : PIZZA DEL ARTE , CARRE ROTI , PIZZA DEL ARTE , LUCIO , DELARTE PRESTO , CAFFE LUCIO , DEL ARTE , PANINI DEL ARTE , RISTORANTE DEL ARTE , PIZZA - PASTA DEL ARTE RESTAURANT


SOCIETE NOUVELLE DEL ARTE, Société par actions simplifiée - 105 A, avenue Henri Fréville - 35200 - RENNES - France - SIREN 424886653


Cabinet REGIMBEAU - 20, rue de Chazelles - 75847 - PARIS CEDEX 17 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-07

Inscription le 1 février 1996 - Transmission de propriété n°196822 - Publication au BOPI 1996-02-01

Inscription le 21 août 2002 - Transmission totale de propriété n°351724 - Publication au BOPI 2002-08-21

Renouvellement sans limitation le 30 août 2002 n°2226847 - Publication au BOPI 2002-08-30

Publication - Publication le 23 oct. 1992 au BOPI 1992-37

Renouvellement sans limitation le 28 août 2012 n°2507923 - Publication le 19 oct. 2012 au BOPI 2012-08-28

Papier, carton; articles pour reliures, photographies; papeterie, adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage, matériel pour artistes; pinceaux; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles); matériel d'instructions ou d'enseignement (à l'exception des appareils); matières plastiques pour l'emballage; cartes à jouer; caractères d'imprimerie; clichés.Education; formation; divertissements; activités sportives et culturelles; organisations de concours; publication de revues et de livres, organisations et de conduite de séminaires et de congrès.Service de restauration en libre-service; service de restauration à savoir préparation de plats cuisinés notamment pizzas à emporter

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.