Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCIETE NOUVELLE DEL ARTE
/
LE RIALTO
Marque renouvelée - Marque en vigueur

LE RIALTO
SOCIETE NOUVELLE DEL ARTE, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
1543851
Date de dépôt :
31/07/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
31/07/2029

Présentation de la marque LE RIALTO

Déposée le 31 juillet 1989 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCIETE NOUVELLE DEL ARTE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LE RIALTO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCIETE NOUVELLE DEL ARTE domicilié(e) 52 avenue du Canada - 35200 - RENNES - France et immatriculée sous le numéro RCS 424 886 653 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, REGIMBEAU, Mme BOY Delphine domicilié(e) 20 Rue DE CHAZELLES - 75847 - PARIS CEDEX 17 - France.

La marque LE RIALTO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1543851.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 43

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque LE RIALTO arrivera à expiration en date du 31 juillet 2029.

SOCIETE NOUVELLE DEL ARTE a également déposé les autres marques suivantes : PIZZA DEL ARTE , CARRE ROTI , PIZZA DEL ARTE , LUCIO , DELARTE PRESTO , CAFFE LUCIO , DEL ARTE , PANINI DEL ARTE , RISTORANTE DEL ARTE , PIZZA - PASTA DEL ARTE RESTAURANT


SOCIETE NOUVELLE DEL ARTE, Société par actions simplifiée - 52 avenue du Canada - 35200 - RENNES - France - SIREN 424886653


REGIMBEAU, Mme BOY Delphine - 20 Rue DE CHAZELLES - 75847 - PARIS CEDEX 17 - France


Renouvellement sans limitation le 28 juin 1999 n°2147836 - Publication au BOPI 1999-06-28

Inscription le 1 février 1996 - Transmission de propriété n°196822 - Publication au BOPI 1996-02-01

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-03

Inscription le 1 mars 2000 - Transmission totale de propriété n°296307 - Publication au BOPI 2000-03-01

Renouvellement sans limitation le 10 juin 2009 n°2409877 - Publication le 14 août 2009 au BOPI 2009-06-10

Renouvellement sans limitation le 28 novembre 2019 n°2731900 - Publication le 3 avr. 2020 au BOPI 2019-11-28

Cacao, sucre, riz, tapioca, sagou;farines et préparations faites de céréales, pain, biscuits, gâteaux, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles;miel, sirop de mélasse;levure, poudre pour faire lever;sel, moutarde, poivre, vinaigre, sauces, épices;glaces. Hôtellerie et restauration

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.