Présentation de la marque ENCORE + RISTORANTE DEL ARTE
Déposée par voie électronique le 5 décembre 2019 par SOCIETE NOUVELLE DEL ARTE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « ENCORE + RISTORANTE DEL ARTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2019-52 du 27 décembre 2019.
Le déposant est SOCIETE NOUVELLE DEL ARTE domicilié(e) 52 avenue du Canada - 35200 - RENNES - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Regimbeau, Madame Evelyne ROUX domicilié(e) 20 rue de Chazelles - 75847 - Paris Cedex 17 - France.
La marque ENCORE + RISTORANTE DEL ARTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4605263.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SOCIETE NOUVELLE DEL ARTE - 52 avenue du Canada - 35200 - RENNES - France
Regimbeau, Madame Evelyne ROUX - 20 rue de Chazelles - 75847 - Paris Cedex 17 - France
Publication - Publication le 27 déc. 2019 au BOPI 2019-52
Enregistrement avec modification - Publication le 18 déc. 2020 au BOPI 2020-51
Viande, poisson, volaille et gibier ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; concentré de tomates ; jus de tomates pour la cuisine ; salades, salades de légumes et de fruits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs ; lait, fromages, produits laitiers et leurs produits de substitution ; succédanés de lait d'origine végétale ; succédanés des produits laitiers à base de plantes ou de fruits à coques ; desserts lactés, y compris yaourt, yaourts aromatisés aux fruits, fromages blancs ; boissons composées majoritairement de lait ou de produits laitiers ; boissons de fruits ou de légumes comprenant majoritairement des produits laitiers ;
Café, succédanés du café, thé, cacao, sucre, riz ; farines et préparations faites de céréales ; pâtes alimentaires ; pain, pains aux céréales, pain dit viennois ; sandwiches ; tartes, quiches ; pizzas ; croque-monsieur ; pâtisserie et confiserie, biscuits, brioches, croissants, chaussons, friands ; gâteaux, pâte pour gâteaux, crêpes ; desserts à base de céréales ; glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ;
Services de vente au détail de produits alimentaires déjà conditionnés ou au poids, viande, poisson, volaille et gibier, fruits et légumes conservés, séchés et cuits, concentré de tomates, jus de tomates pour la cuisine, salades, salades de légumes et de fruits, gelées, confitures, compotes, oeufs, lait, fromages, produits laitiers et leurs produits de substitution, desserts lactés, y compris yaourt, yaourts aromatisés aux fruits, fromages blancs, boissons composées majoritairement de lait ou de produits laitiers, boissons de fruits ou de légumes comprenant majoritairement des produits laitiers, café, succédanés du café, thé, cacao, infusions médicinales, sucre, riz, farines et préparations faites de céréales, pâtes alimentaires, pain, pains aux céréales, pain dit viennois, sandwiches, tartes, quiches, pizzas, croque-monsieur, pâtisserie et confiserie, biscuits, brioches, croissants, chaussons, friands, gâteaux, pâte pour gâteaux, crêpes, desserts à base de céréales, glaces comestibles, miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever, sel, moutarde, vinaigre, sauces (condiments), épices, glace à rafraîchir, de boissons alcoolisées et non alcoolisées, bières, eaux minérales et gazeuses et autres boissons sans alcool, boissons à base de fruits et jus de fruits, sirops et autres préparations pour faire des boissons ; publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; gestion des affaires commerciales, administration commerciale, conseils en organisation et direction des affaires dans les domaines de la responsabilité sociétale d'entreprise, le développement durable et de la transition environnementale, études de marchés ; services de conseil en organisation et direction fournis par un franchiseur, à savoir assistance commerciale en matière de création et/ou de d'exploitation de points de vente de restauration et de promotion des produits et services de tiers ; aide à la direction d'entreprises commerciales ou industrielles dans les domaines de la responsabilité sociétale d'entreprise, le développement durable et de la transition environnementale ; services administration de programmes de fidélité, programmes de cartes de récompense de la fidélité ;
Services de livraison ;
Services de restauration (alimentation) à consommer sur place et à emporter; services de restauration rapide et permanente ; pizzeria ; restaurants libre-service ; salons de thé ; services de bars, cafés, cafétérias ; services de traiteur à savoir services de préparation, de fourniture de repas, de produits alimentaires, de pizza et de plats cuisinés.
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