SOCIETE NOUVELLE DEL ARTE, Société par actions simplifiée
Numéro de dépôt :
4364876
Date de dépôt :
30/05/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
30/05/2027
Présentation de la marque DELARTE PRESTO MANGEZ L ITALIE
Déposée par voie électronique le 30 mai 2017 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCIETE NOUVELLE DEL ARTE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « DELARTE PRESTO MANGEZ L ITALIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2017-25 du 23 juin 2017.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCIETE NOUVELLE DEL ARTE domicilié(e) 52 avenue du Canada - 35200 - Rennes - France et immatriculée sous le numéro RCS 424 886 653 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Regimbeau, Mme. Evelyne ROUX domicilié(e) 20 rue de Chazelles - 75847 - Paris Cedex 17 - France.
La marque DELARTE PRESTO MANGEZ L ITALIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4364876.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SOCIETE NOUVELLE DEL ARTE, Société par actions simplifiée - 52 avenue du Canada - 35200 - Rennes - France - SIREN 424886653
Regimbeau, Mme. Evelyne ROUX - 20 rue de Chazelles - 75847 - Paris Cedex 17 - France
Publication - Publication le 23 juin 2017 au BOPI 2017-25
Enregistrement sans modification - Publication le 22 sept. 2017 au BOPI 2017-38
Viande, poisson, volaille et gibier ; charcuterie ; extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; concentré de tomates ; jus de tomates pour la cuisine ; salades de légumes et de fruits ; fromages ; gelées, confitures, compotes ; ufs ; lait et produits laitiers ; desserts à base de lait ; huiles et graisses comestibles ;
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café, farines et préparations faites de céréales ; pâtes alimentaires ; pain, pains aux céréales, pain dit viennois ; sandwiches ; pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; assaisonnements ; vinaigre, sauces (condiments) ; câpres ; épices ; arômes et aromates alimentaires autres qu'huiles essentielles ; glace à rafraîchir ; biscuits, brioches, croissants, chaussons, à savoir pâtisserie ; friands ; gâteaux, pâte pour gâteaux, crêpes, tartes, quiches ; pizzas ;
Services de vente au détail de produits alimentaires déjà conditionnés ou au poids ;
Services de restauration (alimentation) ; services de restauration rapide et permanente ; restaurants libre-service ; salons de thé ; cafés, cafétérias ; services de traiteur à savoir services de préparation, de fourniture de repas, de produits alimentaires et de plats cuisinés ; hébergement temporaire ; services hôteliers.
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