SOCIETE NOUVELLE DEL ARTE, Société par actions simplifiée
Numéro de dépôt :
98732939
Date de dépôt :
18/05/1998
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
18/05/2028
Présentation de la marque DEL ARTE
Déposée le 18 mai 1998 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCIETE NOUVELLE DEL ARTE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris),
la marque française « DEL ARTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1998-26 du 26 juin 1998.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCIETE NOUVELLE DEL ARTE domicilié(e) 52 AVENUE DU CANADA - 35200 - RENNES - France et immatriculée sous le numéro RCS 424 886 653 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, REGIMBEAU, Mme BOY Delphine domicilié(e) 20 RUE de CHAZELLES - 75847 - PARIS Cedex 17 - France.
La marque DEL ARTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98732939.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SOCIETE NOUVELLE DEL ARTE, Société par actions simplifiée - 52 AVENUE DU CANADA - 35200 - RENNES - France - SIREN 424886653
REGIMBEAU, Mme BOY Delphine - 20 RUE de CHAZELLES - 75847 - PARIS Cedex 17 - France
Renouvellement sans limitation le 22 janvier 2008 n°2361399 - Publication au BOPI 2008-01-22
Inscription le 1 mars 2000 - Transmission totale de propriété n°296307 - Publication au BOPI 2000-03-01
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-44
Publication - Publication le 26 juin 1998 au BOPI 1998-26
Renouvellement sans limitation le 15 mai 2018 n°2681342 - Publication le 14 sept. 2018 au BOPI 2018-05-15
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs ; lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Plats préparés à base de légumes, de poissons et de viandes. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Pâtes alimentaires ; plats préparés à base de pâtes, pâtes alimentaires ou de riz ; pizzas. Restauration (alimentation) ; pizzerias.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.
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