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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCIETE NOUVELLE DEL ARTE
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CARRE ROTI
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CARRE ROTI
SOCIETE NOUVELLE DEL ARTE, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3151680
Date de dépôt :
05/03/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
05/03/2022
CARRE ROTI de SOCIETE NOUVELLE DEL ARTE

Présentation de la marque CARRE ROTI

Déposée le 5 mars 2002 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCIETE NOUVELLE DEL ARTE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CARRE ROTI » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-15 du 12 avril 2002.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCIETE NOUVELLE DEL ARTE domicilié(e) 105 A, avenue Henri Fréville - 35200 - RENNES - France et immatriculée sous le numéro RCS 424 886 653 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet REGIMBEAU domicilié(e) 20, rue de Chazelles - 75847 - PARIS CEDEX 17 - France.

La marque CARRE ROTI a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3151680.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 43

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CARRE ROTI est expirée depuis le 5 mars 2022.

SOCIETE NOUVELLE DEL ARTE a également déposé les autres marques suivantes : PIZZA DEL ARTE , PIZZA DEL ARTE , LUCIO , DELARTE PRESTO , CAFFE LUCIO , DEL ARTE , PANINI DEL ARTE , RISTORANTE DEL ARTE , PIZZA - PASTA DEL ARTE RESTAURANT , CAFE DEL ARTE


SOCIETE NOUVELLE DEL ARTE, Société par actions simplifiée - 105 A, avenue Henri Fréville - 35200 - RENNES - France - SIREN 424886653


Cabinet REGIMBEAU - 20, rue de Chazelles - 75847 - PARIS CEDEX 17 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-32

Publication - Publication le 12 avr. 2002 au BOPI 2002-15

Renouvellement sans limitation le 7 mars 2012 n°2493546 - Publication le 4 mai 2012 au BOPI 2012-03-07

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes, œufs, lait et produits laitiers, huiles et graisses comestibles ; plats préparés à base de légumes, de poissons et de viandes. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel ; sirop de mélasse ; levure ; poudre pour faire lever ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glaces à rafraîchir ; pâtes alimentaires ; plats préparés à base de pâtes, pâtes alimentaires ou de riz ; pizzas. Restaurants, cafés, cafétérias et services d'hôtel.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.