SOCIETE NOUVELLE DE VOLAILLE - S.N.V, Société par Actions Simplifiée
Numéro de dépôt :
3893852
Date de dépôt :
02/02/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
02/02/2022
Présentation de la marque Croc Régal
Déposée le 2 février 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCIETE NOUVELLE DE VOLAILLE - S.N.V
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris),
la marque française « Croc Régal » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2012-08 du 24 février 2012.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCIETE NOUVELLE DE VOLAILLE - S.N.V domicilié(e) ZA des Fourmis - 61140 - LA CHAPELLE D'ANDAINE - France et immatriculée sous le numéro RCS 404 432 775 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DEPREZ GUIGNOT ET ASSOCIES, M. Jacques BEAUMONT domicilié(e) 21 rue Clément Marot - 75008 - PARIS - France.
La marque Croc Régal a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3893852.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Croc Régal est expirée depuis le 2 février 2022.
SOCIETE NOUVELLE DE VOLAILLE - S.N.V a également déposé les autres marques suivantes : AUTOUR DE LISE
SOCIETE NOUVELLE DE VOLAILLE - S.N.V, Société par Actions Simplifiée - ZA des Fourmis - 61140 - LA CHAPELLE D'ANDAINE - France - SIREN 404432775
DEPREZ GUIGNOT ET ASSOCIES, M. Jacques BEAUMONT - 21 rue Clément Marot - 75008 - PARIS - France
Publication - Publication le 24 févr. 2012 au BOPI 2012-08
Enregistrement sans modification - Publication le 25 mai 2012 au BOPI 2012-21
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande, extraits de volaille ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; conserves de légumes ; mets à base de poisson, à base de volaille, à base de viande ; saucisses, saucissons ; plats cuisinés élaborés à base des produits précités ;
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou ; succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales ; pain ; pâtisserie et confiserie ; glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; boissons à base de cacao, de café et de chocolat ; biscuits ; brioches ; flocons de céréales séchées ; chocolat ; crêpes (alimentation) ; ketchup (sauce) ; mayonnaises ; pizzas ; sandwiches ; plats cuisinés élaborés à base des produits précités.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "Croc Régal"
