Déposée le 10 mai 2004 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Société Nouvelle de TELEVISIONS LOCALES
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « ORLEANS.TV » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-25 du 18 juin 2004.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Société Nouvelle de TELEVISIONS LOCALES domicilié(e) 75 Bld HAUSSMANN,75008 PARIS - 75008 - France et immatriculée sous le numéro RCS 452 713 530 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SAS – Société Nouvelle de TELEVISIONS LOCALES domicilié(e) 75 Bld HAUSSMANN,75008 PARIS - 75008 - France.
La marque ORLEANS.TV a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3291511.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SAS – Société Nouvelle de TELEVISIONS LOCALES - 75 Bld HAUSSMANN,75008 PARIS - 75008 - France - SIREN 452713530
SAS – Société Nouvelle de TELEVISIONS LOCALES - 75 Bld HAUSSMANN,75008 PARIS - 75008 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-42
Publication - Publication le 18 juin 2004 au BOPI 2004-25
Publicité, diffusion de matériel publicitaire, publicité en ligne, location de temps publicitaire, publication de textes publicitaires, diffusion d'annonces publicitaires. Télécommunications, informations en matière de télécommunication, communications radiophoniques ou téléphoniques, émissions radiophoniques ou ou télévisées, agence de presse ou d'information, service de messagerie électronique. Formation, divertissement, information en matière de divertissement ou d'éducation, production de films sur bandes vidéo, services de jeux proposés en ligne, montage de bandes videos.
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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