Déposée le 26 juillet 2004 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Société Nouvelle de télévision locale
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « GRENOBLE TV » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-36 du 3 septembre 2004.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Société Nouvelle de télévision locale domicilié(e) 75 bld Haussmann,75008 PARIS - 75008 - France et immatriculée sous le numéro RCS 452 713 530 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, sas Société Nouvelle de Télévision Locale URBI TV domicilié(e) 192 Bld Saint Germain,75006 PARIS - 75006 - France.
La marque GRENOBLE TV a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3305796.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GRENOBLE TV est expirée depuis le 26 juillet 2014.
Société Nouvelle de télévision locale a également déposé les autres marques suivantes : T4 TV , G2 TV
SAS Société Nouvelle de télévision locale - 75 bld Haussmann,75008 PARIS - 75008 - France - SIREN 452713530
sas Société Nouvelle de Télévision Locale URBI TV - 192 Bld Saint Germain,75006 PARIS - 75006 - France
Inscription le 29 mars 2007 - Concession de licence n°452746 - Publication au BOPI 2007-03-29
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-53
Publication - Publication le 3 sept. 2004 au BOPI 2004-36
Publicité. Diffusion de matériel publicitaire. Publicité en ligne. Location de temps publicitaire. Publication d textes publicitaires. Diffusion d'annonces publicitaire. Télécommunication. Communication radiophonique ou téléphonique. Agence de presse ou d'information. Emission radiophonique ou télévisuelle. Services de massagerie électronique. Formation divertissement. Information en matière de divertissement et d'éducation. Production de films. Location d'enregistrements sonores. Location de bandes vidéo. Services de jeux proposés en ligne. Montage de bandes vidéo.
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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