Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BUEE-STOP
SOCIETE NOUVELLE DE SERIGRAPHIE INDUSTRIELLE (SARL)

Numéro de dépôt :
92404007
Date de dépôt :
30/01/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
30/01/2002

Présentation de la marque BUEE-STOP

Déposée le 30 janvier 1992 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOCIETE NOUVELLE DE SERIGRAPHIE INDUSTRIELLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BUEE-STOP » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-06 du 20 mars 1992.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOCIETE NOUVELLE DE SERIGRAPHIE INDUSTRIELLE domicilié(e) 2 ROUTE DE GISORS, 60590 FLAVACOURT - France et immatriculée sous le numéro RCS 383 836 624 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SNSI - France.

La marque BUEE-STOP a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92404007.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BUEE-STOP est expirée depuis le 30 janvier 2002.

SOCIETE NOUVELLE DE SERIGRAPHIE INDUSTRIELLE a également déposé les autres marques suivantes : STEAMSTOP


SOCIETE NOUVELLE DE SERIGRAPHIE INDUSTRIELLE (SARL) - 2 ROUTE DE GISORS, 60590 FLAVACOURT - France - SIREN 383836624


SNSI - France


Inscription le 13 juillet 1999 - Transmission totale de propriété n°281187 - Publication au BOPI 1999-07-13

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1993-10

Publication - Publication le 20 mars 1992 au BOPI 1992-06

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