ROYALE
Présentation de la marque ROYALE
Déposée le 24 septembre 1976 par Société Nouvelle de Riaz auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « ROYALE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.La marque ROYALE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 966987.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 48 ans, la marque ROYALE est expirée depuis le 24 septembre 1986.
Société Nouvelle de Riaz a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-534