Marque enregistrée - Marque en non vigueur

"LA BRAISIERE"
SOCIETE NOUVELLE DE RESTAURATION DE LA METROPOLE S.A.

Numéro de dépôt :
1627533
Date de dépôt :
25/10/1990
Lieu de dépôt :
LILLE
Date d'expiration :
25/10/2000

Présentation de la marque "LA BRAISIERE"

Déposée le 25 octobre 1990 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE NOUVELLE DE RESTAURATION DE LA METROPOLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LILLE), la marque française « "LA BRAISIERE" » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE NOUVELLE DE RESTAURATION DE LA METROPOLE domicilié(e) 46 RUE DU FAUBOURG D'ARRAS, 59000 LILLE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SON P.D.G. MR MICHEL-YVES DURAND - France.

La marque "LA BRAISIERE" a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1627533.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque "LA BRAISIERE" est expirée depuis le 25 octobre 2000.

SOCIETE NOUVELLE DE RESTAURATION DE LA METROPOLE a également déposé les autres marques suivantes : "NAMASTE"


SOCIETE NOUVELLE DE RESTAURATION DE LA METROPOLE S.A. - 46 RUE DU FAUBOURG D'ARRAS, 59000 LILLE - France


SON P.D.G. MR MICHEL-YVES DURAND - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-17

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