Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MA-SIT
SOCIETE NOUVELLE DE PUERICULTURE, Société Anonyme, 8 avenue Dallas, Zone Industrielle Nord, DIJON (Côte d'Or).

Numéro de dépôt :
1153064
Date de dépôt :
01/04/1980
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
MA-SIT de SOCIETE NOUVELLE DE PUERICULTURE

Présentation de la marque MA-SIT

Déposée le 1 avril 1980 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE NOUVELLE DE PUERICULTURE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « MA-SIT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE NOUVELLE DE PUERICULTURE - France.

La marque MA-SIT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1153064.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 44 ans, la marque MA-SIT est expirée depuis le 1 avril 1990.

SOCIETE NOUVELLE DE PUERICULTURE a également déposé les autres marques suivantes : S.B.B. , CHANGE-PARTOUT , BABYSSIMO , SBB , CONFORTISSIMO , COCONBUL , BABIX , BEBE-X , EUROTROTT , PRIM AGE


SOCIETE NOUVELLE DE PUERICULTURE, Société Anonyme, 8 avenue Dallas, Zone Industrielle Nord, DIJON (Côte d'Or). - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1981-13

Sièges pour enfants, berceaux et literie d'enfants, couffins, baignoires de bébés, meubles à langer, sièges de bébés; berceaux jouets, couffins jouets, baignoires de poupées.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].