Marque enregistrée - Marque en non vigueur

L EQUIPE ELANS LE JOURNAL DES SPORTS
Société Nouvelle de Publications Sportives & Industrielles S.O.P.U.S.I.

Numéro de dépôt :
952783
Date de dépôt :
12/03/1976
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque L EQUIPE ELANS LE JOURNAL DES SPORTS

Déposée le 12 mars 1976 par Société Nouvelle de Publications Sportives & Industrielles S.O.P.U.S.I auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « L EQUIPE ELANS LE JOURNAL DES SPORTS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Société Nouvelle de Publications Sportives & Industrielles S.O.P.U.S.I. domicilié(e) (soc. an.), 10, rue du Faubourg-Montmartre, Paris. - France.

La marque L EQUIPE ELANS LE JOURNAL DES SPORTS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 952783.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 48 ans, la marque L EQUIPE ELANS LE JOURNAL DES SPORTS est expirée depuis le 12 mars 1986.

Société Nouvelle de Publications Sportives & Industrielles S.O.P.U.S.I a également déposé les autres marques suivantes : REALISATION DE LA DOCUMENTATION SPORTIVE ET INDUSTRIELLE , TOUR DE FRANCE CYCLISTE DE L AVENIR


Société Nouvelle de Publications Sportives & Industrielles S.O.P.U.S.I. - (soc. an.), 10, rue du Faubourg-Montmartre, Paris. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-510

Cycles et vélocipèdes, motocycles, triporteurs, sidecars, automobiles, véhicules, moteurs remorqués ou marchant sur l'eau, tous accessoires tels, notamment, que bandages, chambres à air, enveloppes, cadres, châssis, chaînes et pignons, gonfleurs, avertisseurs, cale-pieds, fourches, freins, selles, roues, roulements, pédales, garde-boues, guidons, jantes, lanternes, moyeux et poignées;jeux, jouets, programmes et publicité lumineuse et auditive pour spectacles, vélodromes, autodromes, courses;articles de sport;objets d'art et d'ornement, photographies, fils, clichés, compteurs et contrôles, imprimés, annuaires, guides, catalogues, journaux, cartes postales, chromos, enseignes lumineuses et mécaniques;papiers et imprimés de réclame.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].