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Marques déposées par SOCIETE NOUVELLE DE PRODUITS ET APPAREILS MENAGERS (S.P.A.M
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MODEL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MODEL
SOCIETE NOUVELLE DE PRODUITS ET APPAREILS MENAGERS (S.P.A.M.)

Numéro de dépôt :
1008467
Date de dépôt :
10/02/1977
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque MODEL

Déposée le 10 février 1977 par SOCIETE NOUVELLE DE PRODUITS ET APPAREILS MENAGERS (S.P.A.M auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « MODEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est SOCIETE NOUVELLE DE PRODUITS ET APPAREILS MENAGERS (S.P.A.M.), domicilié(e) société anonyme, 7, rue Portalis, à PARIS. - France.

La marque MODEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1008467.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03

Enregistrée pour une durée de 47 ans, la marque MODEL est expirée depuis le 10 février 1987.

SOCIETE NOUVELLE DE PRODUITS ET APPAREILS MENAGERS (S.P.A.M a également déposé les autres marques suivantes : MOOEL , ROLLS


SOCIETE NOUVELLE DE PRODUITS ET APPAREILS MENAGERS (S.P.A.M.) - société anonyme, 7, rue Portalis, à PARIS. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-014

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