Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PALMA
SOCIETE NOUVELLE DE PARFUMERIE COUSSINET, société à responsabilité limitée

Numéro de dépôt :
1550442
Date de dépôt :
12/09/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
12/09/1999

Présentation de la marque PALMA

Déposée le 12 septembre 1989 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOCIETE NOUVELLE DE PARFUMERIE COUSSINET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PALMA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOCIETE NOUVELLE DE PARFUMERIE COUSSINET domicilié(e) 120, rue de Charonne, 75011 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA - France.

La marque PALMA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1550442.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PALMA est expirée depuis le 12 septembre 1999.

SOCIETE NOUVELLE DE PARFUMERIE COUSSINET a également déposé les autres marques suivantes : RAM , MYRRHA , GERALDINE DE MILLY


SOCIETE NOUVELLE DE PARFUMERIE COUSSINET, société à responsabilité limitée - 120, rue de Charonne, 75011 PARIS - France


SODEMA - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-09

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