Marque expirée - Marque en non vigueur

TARNOU
SOCIETE NOUVELLE DE PANIFICATION SAS

Numéro de dépôt :
98719705
Date de dépôt :
24/02/1998
Lieu de dépôt :
TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
24/02/2018

Présentation de la marque TARNOU

Déposée le 24 février 1998 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCIETE NOUVELLE DE PANIFICATION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « TARNOU »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCIETE NOUVELLE DE PANIFICATION domicilié(e) ZI DES MASSIES,81800 COUFFOULEUX (dossier no 2357806) - 81800 - France et immatriculée sous le numéro RCS 397 673 989 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SOCIETE NOUVELLE DE PANIFICATION domicilié(e) ZI DES MASSIES,81800 COUFFOULEUX (dossier no 2357806) - 81800 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque TARNOU est expirée depuis le 24 février 2018.

SOCIETE NOUVELLE DE PANIFICATION a également déposé les autres marques suivantes : Du pays de Cocagne


SOCIETE NOUVELLE DE PANIFICATION SAS - ZI DES MASSIES,81800 COUFFOULEUX (dossier no 2357806) - 81800 - France - SIREN 397673989


SOCIETE NOUVELLE DE PANIFICATION - ZI DES MASSIES,81800 COUFFOULEUX (dossier no 2357806) - 81800 - France


Renouvellement sans limitation le 11 décembre 2007 n°2357806 - Publication au BOPI 2007-12-11

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-31

Publication - Publication le 3 avr. 1998 au BOPI 1998-14

Pains.