Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Société Nouvelle de Modélisme
/
(Marque figurative)
Marque expirée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
Société Nouvelle de Modélisme SARL

Numéro de dépôt :
3408850
Date de dépôt :
08/02/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. GRENOBLE
Date d'expiration :
08/02/2016
Marque en couleurs, figurative de Société Nouvelle de Modélisme

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 8 février 2006 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Société Nouvelle de Modélisme auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. GRENOBLE), cette marque figurative

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Société Nouvelle de Modélisme domicilié(e) 7, rue de la Charité,69002 LYON - 69002 - France et immatriculée sous le numéro RCS 479 523 102 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Société Nouvelle de Modélisme Pierre Philippe GRUEL domicilié(e) 7, rue de la Charité,69002 LYON - 69002 - France.

C'est une marque en couleurs, figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

08 14 28

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 8 février 2016.

Société Nouvelle de Modélisme a également déposé les autres marques suivantes : LE PETIT TRAIN BLEU , Le Petit Train Bleu depuis l'enfance , LE PETIT TRAIN BLEU


Société Nouvelle de Modélisme SARL - 7, rue de la Charité,69002 LYON - 69002 - France - SIREN 479523102


Société Nouvelle de Modélisme Pierre Philippe GRUEL - 7, rue de la Charité,69002 LYON - 69002 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-28

Publication - Publication le 17 mars 2006 au BOPI 2006-11

Coutellerie, fourchettes et cuillers ; rasoir. Monnaies ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ou boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis à cigares ou à cigarettes en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles ; ustensiles de cuisine ou de ménage en métaux précieux ; vaisselle en métaux précieux. Jeux, jouets ; décorations pour arbres de Noël (à l'exception des articles d'éclairage). Arbres de Noël en matières synthétiques ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de tables. Horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Modèles réduits de véhicules.

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].