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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Société nouvelle de modelisme
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LE PETIT TRAIN BLEU
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE PETIT TRAIN BLEU
Société nouvelle de modelisme, SARL

Numéro de dépôt :
3730278
Date de dépôt :
14/04/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
14/04/2020
LE PETIT TRAIN BLEU de Société nouvelle de modelisme

Présentation de la marque LE PETIT TRAIN BLEU

Déposée le 14 avril 2010 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Société nouvelle de modelisme auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LE PETIT TRAIN BLEU » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-20 du 21 mai 2010.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Société nouvelle de modelisme domicilié(e) 7, rue de la charité - 69002 - LYON - France et immatriculée sous le numéro RCS 479 523 102 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Le Petit Train bleu domicilié(e) 14 B rue du mayencin - 68400 - SAINT MARTIN D'HERES - France.

La marque LE PETIT TRAIN BLEU a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3730278.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

08 14 28

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE PETIT TRAIN BLEU est expirée depuis le 14 avril 2020.

Société nouvelle de modelisme a également déposé les autres marques suivantes : LE PETIT TRAIN BLEU , Le Petit Train Bleu depuis l'enfance , (Marque figurative)


Société nouvelle de modelisme, SARL - 7, rue de la charité - 69002 - LYON - France - SIREN 479523102


Le Petit Train bleu - 14 B rue du mayencin - 68400 - SAINT MARTIN D'HERES - France


Publication - Publication le 21 mai 2010 au BOPI 2010-20

Enregistrement avec modification - Publication le 22 oct. 2010 au BOPI 2010-42

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs ; appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement pour le jardinage ; tondeuses (instruments à la main) ;

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; monnaies ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles ;

Jeux, jouets ; décorations pour arbres de Noël (à l'exception des articles d'éclairage) ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de tables ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes ; planches à voile ou pour le sur ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport).