Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Société Nouvelle de Modélisme
/
LE PETIT TRAIN BLEU
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE PETIT TRAIN BLEU
Société Nouvelle de Modélisme SARL

Numéro de dépôt :
3361099
Date de dépôt :
25/05/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. GRENOBLE
Date d'expiration :
25/05/2015
LE PETIT TRAIN BLEU de Société Nouvelle de Modélisme

Présentation de la marque LE PETIT TRAIN BLEU

Déposée le 25 mai 2005 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Société Nouvelle de Modélisme auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. GRENOBLE), la marque française « LE PETIT TRAIN BLEU » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-26 du 1 juillet 2005.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Société Nouvelle de Modélisme domicilié(e) 7 rue de la Charité,69002 LYON - 69002 - France et immatriculée sous le numéro RCS 479 523 102 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Société Nouvelle de Modélisme domicilié(e) 7 rue de la Charité,69002 LYON - 69002 - France.

La marque LE PETIT TRAIN BLEU a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3361099.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

08 14 28

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE PETIT TRAIN BLEU est expirée depuis le 25 mai 2015.

Société Nouvelle de Modélisme a également déposé les autres marques suivantes : Le Petit Train Bleu depuis l'enfance , LE PETIT TRAIN BLEU , (Marque figurative)


Société Nouvelle de Modélisme SARL - 7 rue de la Charité,69002 LYON - 69002 - France - SIREN 479523102


Société Nouvelle de Modélisme - 7 rue de la Charité,69002 LYON - 69002 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-43

Publication - Publication le 1 juil. 2005 au BOPI 2005-26

Jeux, jouets ; décorations pour arbres de Noël (à l'exception des articles d'éclairage). Arbres de Noël en matières synthétiques ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de tables. Horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Monnaies ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ou boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis à cigares ou à cigarettes en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles ; ustensiles de cuisine ou de ménage en métaux précieux ; vaisselle en métaux précieux. Coutellerie, fourchettes et cuillers ; rasoir.

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].