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Marques déposées par Société Nouvelle de la Broche
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LA BROCHE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA BROCHE
Société Nouvelle de la Broche

Numéro de dépôt :
927756
Date de dépôt :
01/07/1975
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque LA BROCHE

Déposée le 1 juillet 1975 par Société Nouvelle de la Broche auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « LA BROCHE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Société Nouvelle de la Broche domicilié(e) (soc. an.), Molinet (Allier). - France.

La marque LA BROCHE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 927756.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 19 21

Enregistrée pour une durée de 49 ans, la marque LA BROCHE est expirée depuis le 1 juillet 1985.


Société Nouvelle de la Broche - (soc. an.), Molinet (Allier). - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1976-468

Porcelaines, faïences, poterie.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.