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Marques déposées par la société SOCIETE NOUVELLE DE GESTION DES MAGASINS GHANTY ROYAL (SNGR
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L'ESPRITCITY
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

L'ESPRITCITY
SOCIETE NOUVELLE DE GESTION DES MAGASINS GHANTY ROYAL (SNGR)

Numéro de dépôt :
3295942
Date de dépôt :
07/06/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
L\'ESPRITCITY de SOCIETE NOUVELLE DE GESTION DES MAGASINS GHANTY ROYAL (SNGR

Présentation de la marque L'ESPRITCITY

Déposée le 7 juin 2004 par la société SOCIETE NOUVELLE DE GESTION DES MAGASINS GHANTY ROYAL (SNGR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « L'ESPRITCITY »

Le déposant est la société SOCIETE NOUVELLE DE GESTION DES MAGASINS GHANTY ROYAL (SNGR domicilié(e) 315, rue du Maréchal Leclerc,97400 SAINT DENIS,REUNION - 97400 - France et immatriculée sous le numéro RCS 381 544 675 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MARC SABATIER domicilié(e) 83 Avenue Foch,75116 PARIS - 75116 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20 24 25

SOCIETE NOUVELLE DE GESTION DES MAGASINS GHANTY ROYAL (SNGR a également déposé les autres marques suivantes : BULLE D'AMOUR , MELODIE D'UN JOUR , GHANTY G , BANLIEUE MARTINIQUE , GHANTY , G , NAYARA , IP IN PERPETUO , mwr.Kids , TAXI


SOCIETE NOUVELLE DE GESTION DES MAGASINS GHANTY ROYAL (SNGR) - 315, rue du Maréchal Leclerc,97400 SAINT DENIS,REUNION - 97400 - France - SIREN 381544675


CABINET MARC SABATIER - 83 Avenue Foch,75116 PARIS - 75116 - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-44

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-14

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-19

Inscription le 6 mars 2006 - Recours formé devant la cour d'appel contre une décision du directeur de l'INPI n°429470 - Publication au BOPI 2006-03-06

Inscription le 5 octobre 2005 - Rejet total n°419407 - Publication au BOPI 2005-10-05

Inscription le 5 octobre 2005 - Recours formé devant la cour d'appel contre une décision du directeur de l'INPI n°419408 - Publication au BOPI 2005-10-05

Inscription le 11 avril 2005 - Rejet total n°410713 - Publication au BOPI 2005-04-11

Publication - Publication le 16 juil. 2004 au BOPI 2004-29

Meubles, glaces (miroirs), cadres ; produits, non compris dans d'autres classes, en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; articles de literie ; berceaux ; éventails ; sacs de couchage. Tissus et produits textiles ; tissus dessinés pour la broderie ; couvertures de lits et de table, couvre-lits, tours-de-lits ; couvertures de voyage ; dessus-de-lits ; draps, drap houses ; linge de maison ; linge de lit ; housses d'oreiller et de coussins ; taies d'oreiller pour lit et berceau ; literie (linge) ; linge de table non en papier ; nappes (non en papier) ; portières (rideaux) ; rideaux ; sacs de couchage (enveloppe cousues remplaçant les draps) ; couettes ; serviettes de toilette ; gants de toilette ; serviettes de tables (non en papier) ; mouchoirs en matières textiles ; doublures (étoffes) ; fanions en textiles. Vêtements (habillement) ; peignoirs ; chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques) ; chapellerie ; bavoirs ; bavettes non en papier ; ceintures ; bretelles ; layettes ; langes en matière textile ; couches-cullottes.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.