Marque renouvelée - Marque en non vigueur

IN PERPETUO
SOCIETE NOUVELLE DE GESTION DES MAGASINS GHANTY ROYAL, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
94509634
Date de dépôt :
03/03/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
03/03/2024

Présentation de la marque IN PERPETUO

Déposée le 3 mars 1994 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCIETE NOUVELLE DE GESTION DES MAGASINS GHANTY ROYAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « IN PERPETUO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-16 du 22 avril 1994.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCIETE NOUVELLE DE GESTION DES MAGASINS GHANTY ROYAL domicilié(e) 40 rue du Maréchal Leclerc - 97400 - SAINT DENIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 381 544 675 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MARC SABATIER domicilié(e) 83 avenue Foch - 75016 - PARIS - France.

La marque IN PERPETUO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94509634.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20 24 25

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque IN PERPETUO est expirée depuis le 3 mars 2024.

SOCIETE NOUVELLE DE GESTION DES MAGASINS GHANTY ROYAL a également déposé les autres marques suivantes : BULLE D'AMOUR , MELODIE D'UN JOUR , GHANTY G , BANLIEUE MARTINIQUE , GHANTY , G , NAYARA , IP IN PERPETUO , mwr.Kids , TAXI


SOCIETE NOUVELLE DE GESTION DES MAGASINS GHANTY ROYAL, Société par actions simplifiée - 40 rue du Maréchal Leclerc - 97400 - SAINT DENIS - France - SIREN 381544675


CABINET MARC SABATIER - 83 avenue Foch - 75016 - PARIS - France


Inscription le 23 février 2004 - Rectification d'erreur matérielle;Changement d'adresse n°387331 - Publication au BOPI 2004-02-23

Renouvellement sans limitation le 26 février 2004 n°2259788 - Publication au BOPI 2004-02-26

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-40

Publication - Publication le 22 avr. 1994 au BOPI 1994-16

Inscription le 10 mars 2014 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°620314 - Publication le 11 avr. 2014 au BOPI 2014-03-10

Renouvellement sans limitation le 20 mars 2014 n°2553653 - Publication le 9 mai 2014 au BOPI 2014-03-20

(enfant et adulte) - robe - peignoir - pull - fuseau - cycliste - ensemble jupe - ensemble bermuda - ensemble short - cache coeur - jupe - veste - top - imperméable - chemisier - blouson - body (justaucorps) - combinaison - pantalon - jean - noeud - chaussure - bermuda - short - salopette - gilet - sweat shirt - T shirt - polo - débardeur - jogging - pantalon jogging - chaussette - blouse - lingerie de jour - lingerie de nuit - corseterie - chausson - maillot de bain - justaucorps de gymnastique - collant de gymnastique - coupe vent - bavoir - gigoteuse - grenouillère - barboteuse - ensemble layette - chemise - chemisette - brassière - culotte bébé - slip fille - slip garçon - slip homme Linge de maison - linge de lit - linge de table - linge de toilette éponge - décoration (rideaux en matières textiles ou en matières plastiques, couvre lit, coussin).

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.