Marque enregistrée - Marque en non vigueur

COMBAVA
SOCIETE NOUVELLE DE GESTION DES MAGASINS GHANTY ROYAL (SNGR), Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
4119548
Date de dépôt :
19/09/2014
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
19/09/2024
COMBAVA de SOCIETE NOUVELLE DE GESTION DES MAGASINS GHANTY ROYAL (SNGR

Présentation de la marque COMBAVA

Déposée le 19 septembre 2014 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCIETE NOUVELLE DE GESTION DES MAGASINS GHANTY ROYAL (SNGR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « COMBAVA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-42 du 17 octobre 2014.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCIETE NOUVELLE DE GESTION DES MAGASINS GHANTY ROYAL (SNGR domicilié(e) 40 rue MARECHAL LECLERC - 97400 - SAINT DENIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 381 544 675 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MARC SABATIER, M. SABATIER MARC domicilié(e) 83 avenue Foch - 75116 - PARIS - France.

La marque COMBAVA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4119548.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COMBAVA est expirée depuis le 19 septembre 2024.

SOCIETE NOUVELLE DE GESTION DES MAGASINS GHANTY ROYAL (SNGR a également déposé les autres marques suivantes : BULLE D'AMOUR , MELODIE D'UN JOUR , GHANTY G , BANLIEUE MARTINIQUE , GHANTY , G , NAYARA , IP IN PERPETUO , mwr.Kids , TAXI


SOCIETE NOUVELLE DE GESTION DES MAGASINS GHANTY ROYAL (SNGR), Société par actions simplifiée - 40 rue MARECHAL LECLERC - 97400 - SAINT DENIS - France - SIREN 381544675


CABINET MARC SABATIER, M. SABATIER MARC - 83 avenue Foch - 75116 - PARIS - France


Publication - Publication le 17 oct. 2014 au BOPI 2014-42

Enregistrement avec modification - Publication le 6 mars 2015 au BOPI 2015-10

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ;

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.