SOCIETE NOUVELLE DE GESTION DES MAGASINS GHANTY ROYAL (SNGR), Société par actions simplifiée
Numéro de dépôt :
3312657
Date de dépôt :
14/09/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
14/09/2024
Présentation de la marque COMBAVA
Déposée le 14 septembre 2004 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCIETE NOUVELLE DE GESTION DES MAGASINS GHANTY ROYAL (SNGR
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « COMBAVA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-43 du 22 octobre 2004.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCIETE NOUVELLE DE GESTION DES MAGASINS GHANTY ROYAL (SNGR domicilié(e) 40 RUE MARECHAL LECLERC - 97400 - SAINT DENIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 381 544 675 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Marc SABATIER domicilié(e) 83 avenue Foch - 75116 - PARIS - France.
La marque COMBAVA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3312657.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SOCIETE NOUVELLE DE GESTION DES MAGASINS GHANTY ROYAL (SNGR), Société par actions simplifiée - 40 RUE MARECHAL LECLERC - 97400 - SAINT DENIS - France - SIREN 381544675
Cabinet Marc SABATIER - 83 avenue Foch - 75116 - PARIS - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-07
Publication - Publication le 22 oct. 2004 au BOPI 2004-43
Inscription le 18 septembre 2014 - Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°631991 - Publication le 24 oct. 2014 au BOPI 2014-09-18
Renouvellement sans limitation le 18 septembre 2014 n°2567575 - Publication le 21 nov. 2014 au BOPI 2014-09-18
Tissus et produits textiles, à savoir : linge de maison, canevas pour la tapisserie ou la broderie, stores en matières textiles, tentures murales en matières textiles ; non tissés (textiles) ; tissus dessinés pour la broderie ; couvertures de lits et de table, couvre-lits, tours-de-lits ; couvertures de voyage ; dessus-de-lits ; draps, draps-housses ; linge de lit ; housses d'oreillers et de coussins ; taies d'oreillers pour lit et berceau ; literie (linge) ; linge de table non en papier ; nappes (non en papier) ; portières (rideaux) ; sacs de couchage (enveloppes cousues remplaçant les draps) ; couettes ; serviettes de toilette ; gants de toilette ; serviettes de tables (non en papier) ; mouchoirs en matières textiles ; doublures (étoffes) ; fanions en textiles. Rideaux en matières textiles ou en matières plastiques. Vêtements (habillement) ; peignoirs ; chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques) ; chapellerie ; bavoirs ; bavettes non en papier ; ceintures ; bretelles ; layettes ; langes en matières textiles ; couches-culottes.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
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