Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
SOCIETE NOUVELLE DE FABRICATION DE PEINTURES

Numéro de dépôt :
93468333
Date de dépôt :
13/05/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
13/05/2003

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 13 mai 1993 par la société SOCIETE NOUVELLE DE FABRICATION DE PEINTURES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-25 du 25 juin 1993.

Le déposant est la société SOCIETE NOUVELLE DE FABRICATION DE PEINTURES domicilié(e) 58, avenue Ampère, 45800 SAINT JEAN DE BRAYE - France et immatriculée sous le numéro RCS 572 219 277 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAMARK INTERNATIONAL - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93468333.

C'est une marque en couleurs, figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

02

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 13 mai 2003.

SOCIETE NOUVELLE DE FABRICATION DE PEINTURES a également déposé les autres marques suivantes : GOLDINE , GOLDUREX , MAT 1 VYC , VYCOTEINTE , VYCOROC , VYC-IMPRIM , VYCBRILL , VYCOTECH , GOLDELITH , GOLDLIN


SOCIETE NOUVELLE DE FABRICATION DE PEINTURES - 58, avenue Ampère, 45800 SAINT JEAN DE BRAYE - France - SIREN 572219277


NOVAMARK INTERNATIONAL - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-43

Publication - Publication le 25 juin 1993 au BOPI 1993-25

Couleurs, vernis, laques; préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois; matières tinctoriales; mordants; résines naturelles à l'état brut; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes