Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BAC
SOCIETE NOUVELLE DE FABRICATION D'ARTICLES METALLIQUES autrement dite SONOFAM (S.A.)

Numéro de dépôt :
1582925
Date de dépôt :
26/08/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
26/08/1998

Présentation de la marque BAC

Déposée le 26 août 1988 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE NOUVELLE DE FABRICATION D'ARTICLES METALLIQUES autrement dite SONOFAM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « BAC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE NOUVELLE DE FABRICATION D'ARTICLES METALLIQUES autrement dite SONOFAM domicilié(e) 2, route de l'Ouest, 94380 BONNEUIL-SUR-MARNE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LE CABINET REGIMBEAU - France.

La marque BAC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1582925.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BAC est expirée depuis le 26 août 1998.

SOCIETE NOUVELLE DE FABRICATION D'ARTICLES METALLIQUES autrement dite SONOFAM a également déposé les autres marques suivantes : BAC


SOCIETE NOUVELLE DE FABRICATION D'ARTICLES METALLIQUES autrement dite SONOFAM (S.A.) - 2, route de l'Ouest, 94380 BONNEUIL-SUR-MARNE - France


LE CABINET REGIMBEAU - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-36

Oeillets métalliques, crochets, rivets et tous articles métalliques d'assemblage.Articles de serrurerie, de quincaillerie, de ferronerie, de clouterie, agrafes, anneaux, attaches métalliques, boucles, capsules métalliques, fermoirs métalliques et divers, clous, clous à griffes, colliers de serrage, connexion, cosses, cosses à river, à souder, cosses pour câbles, coulants, cuvettes pour vis, des demi-ronds;lamelles métalliques, passants, crochets et oeillets de tous genres;crochets à rideaux, oeillets à dents, oeillets de bâche, pontets, rivets en tous genres et notamment pleins, percés, forés, bifurqués, fendus, entaillés, aveugles, tubulaires en deux pièces et en une seule pièce et tubulaires fendus, rondelles, rondelles plates, rondelles éventail, rondelles de serrage, tourniquets, vis, boulons et écrous, agrafes pour le bâtiment et l'industrie, accessoires d'assemblage.Agrafes, crochets et attaches de bureau, articles pour reliures et notamment anneaux et vis pour classeurs.Ces articles en tous métaux ou matière plastique. Boutons, boutons à pointe, à recouvrir, boutons à pression, à river, à coudre ou fixer sur sangles, boutonnage de soutien-gorge, ferrets, rubans à boutons pression, épingles et aiguillles, tourets, douilles, isolants,agrafes de bretelles et chaussettes

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.