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Marques déposées par Société Nouvelle de Fabrication d'Articles Métalliques - Sonofam
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BAC
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BAC
Société Nouvelle de Fabrication d'Articles Métalliques - Sonofam

Numéro de dépôt :
952713
Date de dépôt :
22/04/1974
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque BAC

Déposée le 22 avril 1974 par Société Nouvelle de Fabrication d'Articles Métalliques - Sonofam auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « BAC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Société Nouvelle de Fabrication d'Articles Métalliques - Sonofam domicilié(e) (soc. an.), 104, avenue de Paris, Bonneuil-sur-Marne (Val de Marne). - France.

La marque BAC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 952713.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 26

Enregistrée pour une durée de 50 ans, la marque BAC est expirée depuis le 22 avril 1984.


Société Nouvelle de Fabrication d'Articles Métalliques - Sonofam - (soc. an.), 104, avenue de Paris, Bonneuil-sur-Marne (Val de Marne). - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-510

OEillets métalliques, crochets, rivets et tous articles métalliques d'assemblage.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.