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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SOCIETE NOUVELLE DE DIETETIQUE ET D'ALIMENTATION ANIMALE SODIAL
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SODIALAC
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SODIALAC
SOCIETE NOUVELLE DE DIETETIQUE ET D'ALIMENTATION ANIMALE SODIAL S.A. Société Anonyme

Numéro de dépôt :
99786234
Date de dépôt :
08/04/1999
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
08/04/2009

Présentation de la marque SODIALAC

Déposée le 8 avril 1999 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE NOUVELLE DE DIETETIQUE ET D'ALIMENTATION ANIMALE SODIAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « SODIALAC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-21 du 21 mai 1999.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE NOUVELLE DE DIETETIQUE ET D'ALIMENTATION ANIMALE SODIAL domicilié(e) Zone Artisanale, 53390 SAINT AIGNAN SUR ROE - France et immatriculée sous le numéro RCS 390 289 866 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU - France.

La marque SODIALAC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99786234.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SODIALAC est expirée depuis le 8 avril 2009.


SOCIETE NOUVELLE DE DIETETIQUE ET D'ALIMENTATION ANIMALE SODIAL S.A. Société Anonyme - Zone Artisanale, 53390 SAINT AIGNAN SUR ROE - France - SIREN 390289866


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-35

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-39

Inscription le 18 décembre 2002 - Gage constitué n°374661 - Publication au BOPI 2002-12-18

Inscription le 13 juin 2005 - Gage radié n°413626 - Publication au BOPI 2005-06-13

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-28

Publication - Publication le 21 mai 1999 au BOPI 1999-21

Produits pharmaceutiques, vétérinaires. Produits hygiéniques pour la médecine et l'hygiène intime ; substances diététiques à usage médical ; aliments pour bébés ; emplâtres ; matériels pour pansements (à l'exception des instruments) ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants à usage médical ou hygiénique (autres que les savons) ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides ; herbicides. Produits agricoles, horticoles, forestiers (ni préparés, ni transformés) ; graines (semences) ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; plantes et fleurs naturelles ; aliments pour animaux, malt.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.