Marque enregistrée - Marque en non vigueur
LE GAULOIS
Numéro de dépôt :
970336
Date de dépôt :
24/08/1976
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Présentation de la marque LE GAULOIS
Déposée le 24 août 1976 par SOCIETE NOUVELLE DE CONSTRUCTION DE FOURS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LE GAULOIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque LE GAULOIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 970336.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 48 ans, la marque LE GAULOIS est expirée depuis le 24 août 1986.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 19PO-541