SOCIETE NOUVELLE DE CLIMATISATION, Société par Actions Simplifiée
Numéro de dépôt :
4060358
Date de dépôt :
14/01/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
14/01/2024
Présentation de la marque ECOCLIM
Déposée par voie électronique le 14 janvier 2014 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCIETE NOUVELLE DE CLIMATISATION
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « ECOCLIM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2014-06 du 7 février 2014.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCIETE NOUVELLE DE CLIMATISATION domicilié(e) 274 CHEMIN DES AGRIES - 31860 - LABARTHE-SUR-LEZ - France et immatriculée sous le numéro RCS 335 061 248 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCHMIT-CHRETIEN, SAS, Mme. STEPHANIE DEVYVER domicilié(e) 4 RUE PAUL MESPLE, PARC DE BASSO CAMBO - WEST PARK - 31100 - TOULOUSE - France.
La marque ECOCLIM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4060358.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ECOCLIM est expirée depuis le 14 janvier 2024.
SOCIETE NOUVELLE DE CLIMATISATION a également déposé les autres marques suivantes : SNDC , SKIMO
SOCIETE NOUVELLE DE CLIMATISATION, Société par Actions Simplifiée - 274 CHEMIN DES AGRIES - 31860 - LABARTHE-SUR-LEZ - France - SIREN 335061248
SCHMIT-CHRETIEN, SAS, Mme. STEPHANIE DEVYVER - 4 RUE PAUL MESPLE, PARC DE BASSO CAMBO - WEST PARK - 31100 - TOULOUSE - France
Publication - Publication le 7 févr. 2014 au BOPI 2014-06
Enregistrement sans modification - Publication le 9 mai 2014 au BOPI 2014-19
Appareils de climatisation et de chauffage pour véhicules. Installations de conditionnement d'air pour véhicules. Dispositifs pour le conditionnement de l'air. Filtres à air pour la climatisation, ventilateurs pour la climatisation. Echangeurs thermiques, compresseurs pour la climatisation, deshydratateurs pour la climatisation, détendeurs pour la climatisation ;
Installation, réparation et maintenance des appareils de climatisation et de chauffage pour véhicules et de leurs pièces constitutives.
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