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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SOCIETE NOUVELLE DE BOUCHONS PLASTIQUES
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PERMA
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PERMA
"SOCIETE NOUVELLE DE BOUCHONS PLASTIQUES" (S.A.)

Numéro de dépôt :
1657516
Date de dépôt :
18/04/1991
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
18/04/2001

Présentation de la marque PERMA

Déposée le 18 avril 1991 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE NOUVELLE DE BOUCHONS PLASTIQUES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « PERMA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE NOUVELLE DE BOUCHONS PLASTIQUES domicilié(e) Route Nationale 6, LES CHERES, 69480 ANSE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MONNIER - France.

La marque PERMA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1657516.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 20

SOCIETE NOUVELLE DE BOUCHONS PLASTIQUES a également déposé les autres marques suivantes : TIREX , SURLYS DA , LE PETILLANT , LONGDROP , TAGE , TELESCO , DROP , FLOCAP 32 DUO GRIP , LONGTOP , LE PETILLANT


"SOCIETE NOUVELLE DE BOUCHONS PLASTIQUES" (S.A.) - Route Nationale 6, LES CHERES, 69480 ANSE - France


CABINET MONNIER - France


Inscription le 27 mars 1992 - Transmission de propriété n°61603 - Publication au BOPI 1992-03-27

Capsules de bouchage et de surbouchage

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.