Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PERMA
SOCIETE NOUVELLE DE BOUCHONS PLASTIQUES (S.A.), LES CHERES, 69480 ANSE.

Numéro de dépôt :
1169018
Date de dépôt :
21/04/1981
Lieu de dépôt :
LYON

Présentation de la marque PERMA

Déposée le 21 avril 1981 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE NOUVELLE DE BOUCHONS PLASTIQUES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON), la marque française « PERMA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE NOUVELLE DE BOUCHONS PLASTIQUES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MONNIER. - France.

La marque PERMA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1169018.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 20

Enregistrée pour une durée de 43 ans, la marque PERMA est expirée depuis le 21 avril 1991.

SOCIETE NOUVELLE DE BOUCHONS PLASTIQUES a également déposé les autres marques suivantes : TIREX , SURLYS DA , LE PETILLANT , LONGDROP , TAGE , TELESCO , DROP , FLOCAP 32 DUO GRIP , PERMA , LONGTOP


SOCIETE NOUVELLE DE BOUCHONS PLASTIQUES (S.A.), LES CHERES, 69480 ANSE. - France


CABINET MONNIER. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1981-38

Capsules de bouchage et de surbouchage.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.