Déposée le 1 mars 1991 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE NOUVELLE DALLOYAU
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « DALLOYAU » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE NOUVELLE DALLOYAU domicilié(e) 99-101 rue du Faubourg Saint Honoré, 75008 PARIS (dossier no 2191601) - France et immatriculée sous le numéro RCS 562 106 385 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, YVES DEBAY domicilié(e) (dossier no 2191601) - France.
La marque DALLOYAU a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1647600.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SOCIETE NOUVELLE DALLOYAU, Société anonyme - 99-101 rue du Faubourg Saint Honoré, 75008 PARIS (dossier no 2191601) - France - SIREN 562106385
YVES DEBAY - (dossier no 2191601) - France
Renouvellement sans limitation le 7 février 2001 n°2191601 - Publication au BOPI 2001-02-07
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-27
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-09
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-28
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-32
Inscription le 12 juin 2008 - Acte modifiant le droit attaché à une marque n°475473 - Publication au BOPI 2008-06-12
Inscription le 5 février 2001 - Gage constitué n°318772 - Publication au BOPI 2001-02-05
Inscription le 28 août 1998 - Gage constitué n°261097 - Publication au BOPI 1998-08-28
Inscription le 1 juin 2004 - Acte modifiant le droit attaché à une marque n°393669 - Publication au BOPI 2004-06-01
Inscription le 2 février 2006 - Changement de dénomination n°427565 - Publication au BOPI 2006-02-02
Inscription le 20 mars 1997 - Gage constitué n°237352 - Publication au BOPI 1997-03-20
Inscription le 21 juillet 2011 - Gage constitué n°554057 - Publication le 19 août 2011 au BOPI 2011-07-21
Viande, poisson, volaille et gibier, extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits, gelées, confitures, oeufs, lait et produits laitiers, huiles et graisses comestibles, sauces à salade, conserves.Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café, farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles, miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever, sel, moutarde, vinaigre, sauces (à l'exception des sauces à salade), épices, glaces à rafraîchir.Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines, non compris dans d'autres classes, animaux vivants, fruits et légumes frais, semences, plantes et fleurs naturelles, aliments pour les animaux, malt.Bières, eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques, boissons de fruits et jus de fruits, sirops et autres préparations pour faire des boissons.Boissons alcooliques (à l'exception des bières). Restauration, traiteurs
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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