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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCIETE NOUVELLE D. PORTHAULT FRANCE
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PORTHEX
Marque expirée - Marque en non vigueur

PORTHEX
SOCIETE NOUVELLE D. PORTHAULT FRANCE S.A.S. Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
1429734
Date de dépôt :
07/10/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
07/10/2017
PORTHEX de SOCIETE NOUVELLE D. PORTHAULT FRANCE

Présentation de la marque PORTHEX

Déposée le 7 octobre 1987 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCIETE NOUVELLE D. PORTHAULT FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PORTHEX »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCIETE NOUVELLE D. PORTHAULT FRANCE domicilié(e) 63 Avenue des Champs-Elysées,75008 PARIS (dossier no 2349227) - 75008 - France et immatriculée sous le numéro RCS 482 644 911 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BREDEMA domicilié(e) 38, avenue de l'Opéra,75002 PARIS (dossier no 2349227) - 75002 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

23 24 25 26

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque PORTHEX est expirée depuis le 7 octobre 2017.

SOCIETE NOUVELLE D. PORTHAULT FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : PORTHAULT , (Marque figurative) , D. PORTHAULT , ,


SOCIETE NOUVELLE D. PORTHAULT FRANCE S.A.S. Société par actions simplifiée - 63 Avenue des Champs-Elysées,75008 PARIS (dossier no 2349227) - 75008 - France - SIREN 482644911


BREDEMA - 38, avenue de l'Opéra,75002 PARIS (dossier no 2349227) - 75002 - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-21

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-12

Renouvellement sans limitation le 23 août 2007 n°2349227 - Publication au BOPI 2007-08-23

Renouvellement sans limitation n°2093812 - Publication au BOPI 1997-33

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-10

Inscription le 24 avril 2006 - Transmission totale de propriété n°432463 - Publication au BOPI 2006-04-24

Inscription le 19 février 2007 - Changement d'adresse n°448786 - Publication au BOPI 2007-02-19

Inscription le 31 janvier 2012 - Décision judiciaire définitive affectant l'existence ou la validité d'un titre n°568519 - Publication le 2 mars 2012 au BOPI 2012-01-31

Fils et tissus de soie, fils et tissus de chanvre, lin, jute et autres fibres;fils et tissus de coton;vêtements confectionnés en tous genres;lingerie de corps et de ménage;linge de maison; broderies, passementeries, galons, boutons, dentelles et rubans.

Fils à usage textile. Fils élastiques à usage textile ; fils de caoutchouc à usage textile ; fils de verre à usage textile ; laine filée ; soie filée.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.